Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CIRCUS
ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
95555636
Date de dépôt :
30/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/01/2015

Présentation de la marque CIRCUS

Déposée le 30 janvier 1995 par la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CIRCUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la société ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 22-30, avenue de Wagram,75008 PARIS (dossier no 2273450) - 75008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2273450) - 75440 - France.

La marque CIRCUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CIRCUS est expirée depuis le 30 janvier 2015.

ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : EDF PRO SOUPLESSE , SOLUTION INITIALE « BLEUE » , SOLUTION PRESENCE , OPTION GAZ OUTREMER , OPTION GAZ CYAN , BACAPUS , FIGSEQ , (Marque figurative) , L7C2 , MEIDEE


ELECTRICITE DE FRANCE SERVICE NATIONAL Etablissement public à caractère industriel et commercial - 22-30, avenue de Wagram,75008 PARIS (dossier no 2273450) - 75008 - France - SIREN 552081317


Cabinet PLASSERAUD - 65/67 Rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2273450) - 75440 - France


Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2004 n°2273450 - Publication au BOPI 2004-10-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Logiciels de localisation et/ou de quantification de phénomènes acoustiques ou vibratoires et/ou d'identification de sollicitations dynamiques appliquées, notamment pour réseaux de tuyauteries, logiciels pour l'étude, la conception, le contrôle et/ou la maintenance de réseaux de tuyauteries, banques de données relatives aux études acoustiques ou vibratoires.Etudes de réseaux de tuyauterie en basse fréquence, réalisation d'études, de conception, de diagnostics ou de vérifications du dimensionnement des circuits de tuyauterie, études sur les mécanismes de génération et de propagation du bruit dans les réseaux de tuyauterie, études du comportement acoustique et vibratoire des réseaux de tuyauterie soumis à des excitations induites par l'écoulement, conception de circuits de tuyauterie et études de diagnostics en cas d'incident sur des circuits de tuyauterie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.